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1. Informations générales

 

Nom de la société : HEVIANE BIJOUX, 3 Allée André biver 91250 Saintry sur Seine

 

Responsable du site : Heviane CAMARA

 

Coordonnées de contact : hevianebijoux@gmail.com, 3 Allée André Biver 91250 Saintry sur Seine

 

2. Objet : Présentation des services offerts par la boutique (vente de bijoux personnalisés).

 

Indication que l'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.

 

3. Produits et services

 

Description des produits (bijoux personnalisés).

 

Mention des variations possibles entre les images et le produit final (ex : petites différences de couleurs, textures).Limites de responsabilité sur la personnalisation (ex : fautes d’orthographe dues au client lors de la commande).

 

4. Prix et paiement

 

Prix : Explication que les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).

 

Frais supplémentaires : Mention des éventuels frais de livraison ou frais supplémentaires

.Modalités de paiement : Moyens de paiement acceptés (carte bancaire, PayPal, etc.), sécurisation des paiements

 

.Conditions de paiement : Règlement au moment de la commande.

 

5. Commande

 

Processus de commande : Détail des étapes de commande (sélection du produit, personnalisation, validation, paiement).Validation : La commande est définitive après validation du paiement.

Erreur de personnalisation : Préciser que le client est responsable des informations de personnalisation fournies (orthographe, choix de symboles, etc.).

 

Confirmation : Le client reçoit un e-mail récapitulatif après commande.

 

6. Livraison

 

Délais de livraison : Estimation des délais selon les pays et modes de livraison.

 

.Frais de livraison : Préciser si les frais sont fixes ou variables en fonction du lieu.

 

Retard et pertes : Délai après lequel une livraison est considérée comme perdue et procédure de réclamation.

 

Responsabilité : Limite de responsabilité en cas de retard ou de perte.

 

7. Droit de rétractation et retours

 

Bijoux personnalisés : Indiquer que, conformément à la loi, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens personnalisés (car ils ne peuvent être revendus).

 

Exceptions : Conditions sous lesquelles un retour pourrait être accepté (défaut du produit, erreur de la boutique).

 

Procédure de retour : Modalités pour les retours (notification, frais, adresse de retour).

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Garantie et responsabilité

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Garantie légale : Mention de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés.

 

Exclusions : Ce qui n’est pas couvert par la garantie (ex : usure normale, utilisation incorrecte).

 

Limitation de responsabilité : Limites en cas de défaut, de livraison tardive ou de perte.

 

9. Protection des données personnelles

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Collecte des données : Types de données collectées (Heviane CAMARA, 3 Allée André Biver, hevianebijoux@gmail.com.)

 

Finalité : Utilisation des données (gestion des commandes, marketing, etc.)

 

Droits des clients : Droits d’accès, de modification, de suppression des données personnelles.

 

Confidentialité : Engagement sur la protection des données personnelles et sur la non cession à des tiers.

 

10. Propriété intellectuelle

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Indication que tous les contenus du site (images, textes, logos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

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Mention qu’il est interdit de reproduire ou d’utiliser les éléments du site sans autorisation.

 

11. Droit applicable et litiges

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Préciser que les conditions sont régies par le droit français.

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Résolution des litiges : Modalités de résolution des litiges (par exemple, médiation avant toute action judiciaire).

 

Tribunal compétent : Mention du tribunal compétent en cas de litige.

 

12. Modification des conditions

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Indiquer que la boutique se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions et que la version applicable est celle en vigueur au moment de la commande.

 

13. Contact

 

Référence aux moyens de contact pour toute question relative aux conditions d’utilisation ou aux commandes.

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